Les présentes conditions de vente concernent les produits vendus sur le site http://www.association-james-west.com

intitulé " La boutique de l'Ouest"

Identification :

Raison sociale : Association James West
Statut juridique : association loi 1901
Siège social : 11 rue des petits-carreaux 
Code Postal : 75002 
Ville : Paris
Pays : France
Email : contact@association-james-west.com

Acceptation

Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions particulières de vente énoncées sur écran (dénomination, prix, composition, contenance, quantité, particularité des produits et limitation de certaines catégories de produits) et déclare expressément les accepter sans réserve. Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite. Elles sont applicables en Europe.

Validité de la signature électronique:

Tout bon de commande signé du client par "double clic" en validant le bouton Paypal pour le réglement en ligne

ou en signant le bon de comande envoyé par courrier postale ou par Email, constitue une acceptation irrévocable

qui ne peut être remise en cause que dans les cas limitativement prévus dans les

conditions générales de vente

Commandes :

La validation de votre commande suppose l'acceptation pleine et entière des présentes conditions de vente.
Association James West (ci-aprés Ajw) se réserve le droit de refuser une commande émanant d'un client avec lequel existerait un litige

concernant le paiement d'une commande antérieure.

L'acheteur dispose d'un délai de 72h  à compter de la livraison de sa commande pour retourner l' (les) article(s) et/ou l'(les) objet(s) ou le(s) ouvrage(s)

à l'Association James West pour échange ou remboursement sans pénalité à l'exception :

des publications faites par le fan club: fanzine(s); photo(s); hors série(s) objet(s) créé(s) ainsi que des frais de retour. Au cas où l'acheteur exercerait cette faculté de rétractation, il aura en charge l'organisation et les frais du retour. Le client doit, dans ce cas, retourner son produit en parfait état, avec la facture et dans les délais et modalités spécifiés dans les conditions de vente, pour avoir le droit de se faire rembourser ou de choisir un autre article.

Tout achat fait l'objet d'une facture qui est jointe à l'envoi des livres.

Prix :

Nos prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (hors frais d'expédition qui sont dépendants du poids de l'ouvrage et sont calculés avant confirmation de la commande. Pour les envois hors France métropolitaine les conditions et tarifs d'expédition sont envisagées et décidées directement avec le client, qui signale ses préférences par mail à l'adresse suivante contact@association-james-west.com).
Les prix peuvent être mis à jour à tout moment sans préavis, mais les articles sont toujours facturés sur la base du prix en vigueur affiché à l'enregistrement de la commande.

Paiement :

Les commandes sont facturées et payables en euros.
Le prix est payable en totalité et en un seul versement. L'expédition intervient à partir de la réception du règlement par l'(en cas d'utilisation d'un nom différent pour le règlement, accompagnez-le de votre référence de commande). Les produits restent la propriété de Association James West jusqu'à paiement complet du prix. Les commandes non règlées par le client dans un délai de 15 jours sont annulées.

Le paiement se fait par chèque (France uniquement), mandat postal, virement, Paypal ou carte bancaire (Visa ou Mastercard - via le site sécurisé Paypal, et ouvert aux personnes ne détenant pas de compte Paypal). Nos coordonnées pour le paiement par chèque ou mandat sont communiquées dans le mail de confirmation de commande, pour les autres méthodes un message vous sera envoyé par nos soins, vous expliquant la procédure à suivre.  

Frais d'expédition :
i
Les produits sont livrés à l'adresse de livraison précisée lors de votre commande.

Le délai de livraison varie de 48 h à 72 h. (suivant disponibilitée dans nos stocks) 
Les frais d'expédition et d'emballage, sont à la charge du commanditaire, et s’entend toutes taxes comprises.

et sont calculé automatiquement via la plate forme PayPal.

le mode d'expédition: Colissimo Suivi de la POSTE  

Expédition :

Colissimo Suivi de la POSTE
L'Acheteur est livré à son domicile par son facteur (le délai de livraison varie de 48 h à 72 h). En cas d'absence, l'Acheteur ou le destinataire du produit commandé reçoit un avis de passage de son facteur, ce qui lui permet de retirer les produits commandés, au bureau de poste le plus proche, pendant un délai de quinze jours.
L'Acheteur est tenu de vérifier, en présence du préposé de la poste ou du livreur, l'état de l'emballage de la marchandise et son contenu à la livraison.
Dans l'hypothèse où l'Acheteur aurait un quelconque doute de quelque nature que ce soit sur l'état ou le contenu de son colis, il est tenu : - d'appliquer la procédure Colissimo (notamment signaler les dommages dus, toutes réclamations et réserves) et de refuser la marchandise en émettant immédiatement un constat d'anomalie auprès du préposé de la Poste (constat 170). - de signaler ces incidents à l'Association James West.

Remboursement :

En cas de remboursement, nous garantissons qu'il est effectué par chèque dans un délai inférieur ou égal à 15 jours suivant la date de réception du colis retourné. Aucun envoi en contre-remboursement ne pourra être accepté, quel qu'en soit le motif.

Droit applicable et litige

Le présent contrat est soumis à la Loi Française et tout litige relèvera de la compétence exclusive des tribunaux français.

Confidentialité des informations et protection de la vie privée :

L'Association James West s'engage à protéger la vie privée des personnes utilisant le site web ou nous commandant directement l' (les) article(s) et/ou l'(les) objet(s) ou le(s) ouvrage(s) et la confidentialité des informations personnelles  fournies. Les informations personnelles que vous nous transmettez ne sont utilisées que dans le but d'assurer le bon traitement de votre commande. L'Association James Westne transmettra jamais les informations à des tiers à moins qu'ils ne participent au traitement de votre commande.

La durée de conservation de ces informations est strictement limitée aux délais imposés par la Réglementation en matière de répudiation ou nécessaires à une exploitation commerciale normale. Les informations nominatives recueillies sur le site de L'Association James West sont exclusivement destinées à L'Association James West, qui se réserve le droit de les exploiter en tout ou partie (pour l'envoi d' informations liées au fan club). Les utilisateurs du site de L'Association James West disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent. Pour exercer ce droit, ils doivent s'adresser à : L'Association James West, 11 rue des petits-carreaux 75002 Paris  France (ou par mail : contact@association-james-west.com). L'Association James West ne vendra en aucun cas les informations personnelles liées à ses clients ou aux visiteurs du site qui souhaitent recevoir des informations. 

Mis à jour le 12 12 2007